Mobilier – Lexique assurance habitation
Le mobilier est composé de :
- L'ensemble des objets contenus dans les locaux d'habitation à l’exclusion des documents professionnels. Ils peuvent, soit vous appartenir, soit vous être confiés (téléphone, Minitel…). Ils peuvent aussi appartenir aux personnes que vous recevez ou qui habitent chez vous;
- Les agencements et décorations vous appartenant
- Les objets de valeurs
- Les vitres ou glaces qui appartiennent au bâtiment lorsqu'elles sont à l'usage exclusif des occupants de l'habitation garantie.
En cas d'immeuble à plusieurs occupants :
- Les biens meubles qui vous appartiennent, placés dans les parties communes de l'immeuble à la disposition de l'ensemble des occupants;
- Les biens meubles utilisés, dans l'exercice de leurs fonctions, par vos préposés attachés au service ou à la garde de l'immeuble et ne leur appartenant pas;
- Les approvisionnements et matériels divers servants à l'entretien ou au chauffage collectif de l'immeuble.
- Les espèces, fonds et valeurs ne sont jamais considérés comme du mobilier.
- Lorsque l'immeuble assuré est une maison individuelle, il n'existe pas de mobilier au sens du contrat.
Lexique assurance habitation
